Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHIVALEY
Mr. BERTIN Michel

Numéro de dépôt :
1682545
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/06/2001
CHATEAU CHIVALEY de BERTIN Michel

Présentation de la marque CHATEAU CHIVALEY

Déposée le 12 juin 1991 par monsieur BERTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHIVALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERTIN Michel domicilié(e) Chivaley, 33750 BARON - France.

La marque CHATEAU CHIVALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHIVALEY est expirée depuis le 12 juin 2001.

BERTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : MANDEX , CHATEAU HAUT-CLUCHARD , CORYLOL , BERTIN , CHATEAU DES MONTS


Mr. BERTIN Michel - Chivaley, 33750 BARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CHIVALEY